Saint-Christophe-la-Grotte

Présents : Jean-Pierre Zurdo, Eric Gruby, Jean Cattanéo, Ludivine Cueille, Denise Georgin, Jacky Gazziola, Christophe L’héritier, Jean-Paul Peylin, Anna Tcherkassof, Claude Varvat

Absente excusée : Nathalie Marchal
 
Secrétaire de séance : Christophe L’héritier

La séance est ouverte à 20h45

1°) COUPES DE BOIS 2011 : approbation de la proposition de l’ONF
La parcelle n°11 des Gorgettes (volume estimé = 120m2) a été proposée par l’ONF.
Progressivement, le marquage deviendra des chiffres en remplacement des lettres.
Après délibération, le Conseil municipal décide d’approuver la proposition de l’ONF pour les coupes de bois 2011.

2°) Projet de parcours acrobatique souterrain dans la grotte inférieure
Aujourd’hui trois prestataires se partagent l’activité de spéléologie dans la grotte.
L’un d’eux, moniteur d’Etat, a équipé sur 40-50 mètres un parcours acrobatique de via cordatta, sur le modèle de parcours déjà existants dans les environs (Sassenage) et qui sont prisés par les touristes. Ce parcours « expérimental » a reçu la faveur du public cette année.
Il a soumis un projet au CG et à la commune qui devra en être le maître d’ouvrage.
Le montant de la première phase (parcours souterrain) : 28500€, et celui de la tranche « tyrolienne » : 6500€. Une subvention à 53% est assurée par le CG. Grâce au Plan Tourisme Jeune, la subvention pourrait atteindre 80%. Assez rapidement, la commune peut couvrir le solde de sa part d’investissement puisqu’elle aurait un retour de 3 euros par client (prévisions : parcours payant de 10€ par client).
Ce projet, s’il est accepté, serait mis en chantier en 2012, après celui de la Fru.

3°) Convention de co-maîtrise d’ouvrage commune / SDES pour les travaux concédés à ERDF
Après délibération, le Conseil municipal décide d’établir une convention avec le SDES pour l’enfouissement des lignes électriques.

4°) Questions diverses

• Spectacle Passera… passera pas
  Les subventions de 6300€ et de 3000€ supplémentaires viennent en complément des financements octroyés par la région.
   
• Trophées de Savoie
  Le spectacle de la commune apparaissant dans deux catégories différentes, il était difficile de le couronner deux fois (la Compagnie Cyranophile étant Lauréat de sa catégorie, privilégié de par son caractère associatif).
  Malgré tout, la commune a bénéficié d’une excellente publicité et ces Trophées constituent une bonne communication.
   
• Courrier de la CG pour l’AAVE
  Les travaux de voirie ne sont plus privilégiés dans la politique de subventions octroyés par le CG. L’amélioration de la sécurité routière sur les travaux envisagés par la commune constituera probablement un argument décisif pour obtenir tout de même des subventions.
   
• Courrier concernant les frais de fonctionnement de l’école primaire des Echelles
  La répartition des frais représentent, pour la commune, un montant de 17000€ pour 29 élèves christollins (participation = 585,65€/élève).
   
• Etat d’avancement des dossiers en cours :
  Le Conseil municipal prend connaissance de l’état d’avancement des différents travaux :
  – Création du Syndicat « Eau/Assainissement » : pour mutualiser les moyens, le territoire est en pleine restructuration territoriale, ce qui explique la réponse négative du Préfet. La réponse que nous lui avons faite consiste à faire valoir notre appui sur un syndic existant. St Pierre de Genebroz a répondu dans le même sens que notre commune au Préfet.
  – Rapprochement des trois communautés de communes environnantes (cf. ci-dessous).
  – Route de Bande
  Le dossier CCTP proposé est bien complet. Le bordereau estimatif est correct.
  – La Fru
  L’association archéologique à laquelle appartient G.Pion a touché une subvention pour des publications concernant La Fru. Notre site devient ainsi l’objet d’un intérêt croissant.
  – Combe Noire
  Le dossier du droit de préemption du terrain de Combe Noire a pour fondement l’accès piétonnier pour rejoindre le Mont Beauvoir depuis la Voie sarde. Un courrier informe la commune que 92000€ sont réservés par le CG à cette fin.
  – FEDER
  14000€ seront touchés lors de la transmission du dossier complet (éclairage de la Voie sarde, etc.). Le dossier sera alors achevé.
   
• Création d’une nouvelle association de motos Harley Davidson
  A l’occasion de leur réunion inaugurale, l’association demande que la commune mette à disposition la salle des fêtes. La commune accède à cette demande.
  La commune envisagera une politique spécifique à l’attention des associations du village (5 associations aujourd’hui).
   
• Bulletin d’information de la CCMB
  Les conseillers municipaux sont invités à donner leur avis sur le manuscrit en cours d’élaboration.
   
• Compte-rendu CCMB
  Collecte des ordures ménagères : un problème se pose avec les cartons qui ne doivent pas être mis dans les containers. De l’information supplémentaire sera apposée sous forme de panneaux pour avertir les contrevenants. Une fois les panneaux installés (précisant notamment du montant de l’amende), tout contrevenant pris sur le fait sera sanctionné.
  Les bacs des particuliers ne seront plus acceptés.
  Le poste de secrétaire de la CCMB est dorénavant vacant. Un appel à candidature sera prochainement lancé.
  Renouvellement du contrat cantonal jeunesse (réunion le 18 février).
  Mise en place prochaine d’un relais d’assistance maternelle et d’une micro-crèche.
  Participation financière à l’organisation d’événements culturels (Festival Zygomatique…).
  Compte-rendu d’une étude menée par la Chambre d’agriculture.
  Un projet de rapprochement des trois communautés de communes environnantes est en gestation. Une première discussion est entamée avec les Entremonts. L’aide à la création d’entreprise est reconduite.
  Commice agricole : la CCMB donnera 500€ pour désengager les communes.
  La CCMB est très sollicitée par les associations. Il est maintenant convenu que les communes sont dégagées financièrement lorsque la CCMB verse déjà une aide.
   
• Déclassement des chemins : réunion avec le maître d’œuvre pour étudier le dossier
  Les propriétaires qui se porteront acquéreur de ces chemins (bande complète ou demie) ne pourront pas l’acheter à la commune pour un euro symbolique (elle a l’interdiction de rétrocéder une parcelle dans ces conditions). Les futurs acquéreurs doivent payer les frais de notaire élevés. Ils devront s’associer en association pour entretenir les chemins achetés.
  La non-obligation de bornage risque de créer d’importantes confusions dans le futur.

La séance est levée à 22h20.